Informations juridiques et protection de donnees 

PUBLICATION DU SITE INTERNET 

Le site web www.subscribed-project.eu (ci-après “le site web”) est publié par la société suivante :  
YuzuPulse SARL 
134 rue des templiers 
59000 Lille, France 
info [at] yuzupulse.eu 
RCS Lille Métropole 838 235 034 

“SubscribED – Learning key skills through Social Media Content” (2021-1-FR01-KA220-SCH-000027771) est un projet Erasmus+ créé par plusieurs partenaires européens.  
Ce projet a été financé avec le soutien de la Commission Européenne. Cette communication n’engage que son auteur et la Commission ne peut être tenue responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations qu’elle contient. 

CREATION DE CONTENU DU SITE WEB 
Directeur de la publication et responsable du contenu du site web : 
Euphoria Net srl
Via dei Gonzaga 8
Rome 00163 
Italy 
Info@euphorianet.it  
Design and development of the Platform: Rebel di Sicuro Alessandro 

HEBERGEUR WEB 
Le site internet est hébergé par : 
OVH – SAS au capital de 10 069 020 € 
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix, France 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z 
N° TVA: FR 22 424 

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE 
Tous les contenus sont distribués sous licence Creative Commons: Attribution – NonCommercial – ShareAlike 4.0 International 
CC BY-NC-SA 4.0 
Sauf indication contraire, vous êtes libre de :  
Partager — copier et redistribuer le matériel sur tout support ou format 
Adapter — mixer, transformer et construire sur le matériel 
Le concédant ne peut révoquer ces libertés tant que vous respectez les conditions de la licence.  
Selon les termes suivants : 
Attribution — Vous devez donner le crédit approprié, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées. Vous pouvez le faire de toute manière raisonnable, mais pas d’une manière qui suggère que le donneur de licence vous approuve ou approuve votre utilisation. 
Non–Commercial — Vous ne pouvez pas utiliser le matériel à des fins commerciales. 
ShareAlike — Si vous mixez, transformez ou développez le matériel, vous devez distribuer vos contributions sous la même licence que l’original. 

HYPERLIENS 
Le site internet peut contenir des hyperliens qui mènent à d’autres sites web, publiés et gérés par des tiers, et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu pour responsable, directement ou indirectement, du non-respect des dispositions légales par ces sites tiers. La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de l’Editeur.  

COLLECTE DE DONNEES
Les informations recueillies sur le site internet sont principalement utilisées par l’Editeur pour gérer les relations avec les utilisateurs de celui-ci. Les statistiques d’utilisation anonymes sont transmises aux autorités européennes.  
Vous pouvez à tout moment exercer un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations vous concernant en contactant l’Editeur, soit par le biais du site, soit par courrier électronique à l’adresse info@yuzupulse.eu. 
Les informations recueillies pourront être transmises aux autres membres du consortium. Vous pouvez vous opposer à ce transfert d’informations en exprimant votre désaccord par le biais du canal de contact susmentionnée. En cas de violation des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront être transmises aux autorités judiciaires sur demande expresse et justifiée. Si certaines données sont nécessaires pour pouvoir accéder à certaines fonctionnalités du site, l’Editeur indiquera leur caractère obligatoire au moment de la saisie des informations. 
En cas de problème, si l’Editeur ne peut répondre à votre question, vous pouvez contacter la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil). 

COOKIES 
Ce site internet utilise différent cookies pour améliorer l’interactivité du site et de nos services. Les cookies de ce site internet nécessaires à son fonctionnement : ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur peut être dégradée.